GRAND FRAIS GESTION, Société par Actions Simplifiée
Numéro de dépôt :
3409386
Date de dépôt :
10/02/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/02/2026
Présentation de la marque GRAND FRAIS LE MEILLEUR MARCHE
Déposée le 10 février 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GRAND FRAIS GESTION
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « GRAND FRAIS LE MEILLEUR MARCHE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2006-11 du 17 mars 2006.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GRAND FRAIS GESTION domicilié(e) 17-19 rue Robespierre - 69700 - GIVORS - France et immatriculée sous le numéro RCS 387 806 722 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Mme CONTENSOU Agnès domicilié(e) 12 rue de la République - 42000 - SAINT ETIENNE - France.
La marque GRAND FRAIS LE MEILLEUR MARCHE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3409386.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
GRAND FRAIS GESTION, Société par Actions Simplifiée - 17-19 rue Robespierre - 69700 - GIVORS - France - SIREN 387806722
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Mme CONTENSOU Agnès - 12 rue de la République - 42000 - SAINT ETIENNE - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-28
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-40
Inscription le 4 septembre 2006 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°439722 - Publication au BOPI 2006-09-04
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-52
Inscription le 11 juillet 2007 - Transmission totale de propriété n°457420 - Publication au BOPI 2007-07-11
Inscription le 26 novembre 2008 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°485773 - Publication au BOPI 2008-11-26
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-34
Publication - Publication le 17 mars 2006 au BOPI 2006-11
Inscription le 1 octobre 2014 - Gage constitué n°632384 - Publication le 31 oct. 2014 au BOPI 2014-10-01
Renouvellement sans limitation le 22 décembre 2015 n°2605305 - Publication le 1 avr. 2016 au BOPI 2015-12-22
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes, œufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments), épices, glace à rafraîchir. Produits agricoles, horticoles, forestiers ni préparés, ni transformés ; graines (semences) ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences, plantes et fleurs naturelles, aliments pour les animaux, malt. Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Boissons alcooliques (à l'exception des bières).
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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